Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

111 questions

  1. Question n° 05846 posée par M. Daniel Gremillet

    Absence d'aides de la politique agricole commune en cas de cumul de retraite élective et de poursuite professionnelle

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0209G posée par M. Laurent Duplomb

    Réglementation européenne, produits dangereux pour la santé et traçabilité des aliments

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00761 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Prévention par les anticoccidiens et conséquences de la modification du code de la santé publique pour l'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00930 posée par M. Max Brisson

    Annulation de l'expérimentation relative à l'indication de l'origine du lait

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 27454 posée par M. Yves Détraigne

    Crise alimentaire mondiale

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1768S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Règlementation concernant la vente du cannabidiol sur le territoire français

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1751S posée par M. Jean-Pierre Decool

    Difficultés d'organisation des concours colombophiles depuis le Brexit

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23070 posée par M. Yves Détraigne

    Composition de certains emballages alimentaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22194 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Règlementation des organismes génétiquement modifiés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22208 posée par M. Sebastien Pla

    Mise en application du principe de précaution aux variétés de plantes rendues tolérantes aux herbicides par mutagénèse

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible