Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

Question n° 16508 posée par M. André Vallet

Lutte contre la fièvre catarrhale dans l'élevage

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

17/03/2005
Pertinence
Question n° 17172 posée par M. Michel Moreigne

Mesures de précaution vis-à-vis du risque ESB

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

14/04/2005
Pertinence
Question n° 19171 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

Surveillance des EST dans la filière ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

01/09/2005
Pertinence
Question n° 23203 posée par M. Bernard Piras

Nouvelles mesures de dépistage de la tremblante du mouton

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/05/2006
Pertinence
Question n° 0006A posée par M. Gérard Bailly

Lutte contre l'épidémie de fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

15/11/2007
Pertinence
Question n° 05503 posée par Mme Odette Herviaux

Vaccination contre la fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/09/2008
Pertinence
Question n° 05513 posée par M. Roland Courteau

Fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/09/2008
Pertinence
Question n° 05561 posée par M. Marcel Rainaud

Garantie d'accès aux vaccins contre la fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/09/2008
Pertinence
Question n° 05729 posée par M. René Beaumont

Gestion de la fièvre catarrhale ovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/10/2008
Pertinence
Question n° 0315S posée par M. René-Pierre Signé

Fièvre catarrhale ovine

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

23/10/2008
Pertinence