Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 19339 posée par M. Robert Tropeano

    Levée de l'interdiction des farines animales

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17591 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Mesures de prévention de la peste porcine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16299 posée par M. Michel Boutant

    Gestion des sous-produits carnés

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16060 posée par M. Dominique Leclerc

    La révision de la liste des matériels à risques spécifiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15883 posée par M. Daniel Dubois

    Situation des artisans bouchers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15743 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Situation des artisans-bouchers

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08661 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Épidémie de fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08058 posée par Mme Évelyne Didier

    Frais de vaccination contre la fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07963 posée par Mme Nathalie Goulet

    Prévention de la fièvre catarrhale et dispositifs d'aides à la vaccination

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06807 posée par Mme Jacqueline Chevé

    Fièvre catarrhale et réglementation sur la limitation des mouvements des animaux d'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible