Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 26954 posée par M. Philippe Tabarot

    Menaces sur la lavande

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25619 posée par M. Gilbert Bouchet

    Inquiétudes des producteurs d'huiles essentielles de lavande

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18913 posée par M. Laurent Duplomb

    Reconduction de l'autorisation des établissements d'abattage non agréés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18114 posée par M. Michel Savin

    Fin de la possibilité de transformer pour les établissements d'abattage non agréés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15745 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Établissements d'abattage non agréés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 12335 posée par M. Yves Détraigne

    Révision de la directive relative à la dissémination volontaire d'organismes génétiquement modifiés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0566S posée par M. Daniel Laurent

    Conditions de repli entre appellations d'origine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06904 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Réglementation des produits phytopharmaceutiques en France et au sein de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05692 posée par M. Jean-François Rapin

    Obligation de débarquement de toutes les captures de la pêche

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0377S posée par M. Pierre Cuypers

    Législation européenne relative au biocontrôle

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible