Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 26233 posée par M. Jean-Marie Janssens

Définition de l'agriculteur actif

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/01/2022
Pertinence
Question n° 20274 posée par M. Jean-Marie Janssens

Conséquences du plan « pollinisateurs » pour les agriculteurs français

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/01/2021
Pertinence
Question n° 15888 posée par M. Jean-Marie Janssens

Mise en place de mesures d'accompagnement pour les entreprises du réseau des « vignerons indépendants »

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15460 posée par M. Jean-Marie Janssens

Situation des entreprises du secteur viticole en période d'urgence sanitaire

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

23/04/2020
Pertinence
Question n° 14581 posée par M. Jean-Marie Janssens

Critères pour l'attribution de la dotation aux jeunes agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/03/2020
Pertinence
Question n° 07401 posée par M. Jean-Marie Janssens

Travailleurs agricoles saisonniers et cotisations patronales

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/10/2018
Pertinence
Question n° 05539 posée par M. Jean-Marie Janssens

Usage et homologation du cuivre en viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/06/2018
Pertinence
Question n° 03900 posée par M. Jean-Marie Janssens

Politique gouvernementale sur l'importation de denrées alimentaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/03/2018
Pertinence