Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 27454 posée par M. Yves Détraigne

Crise alimentaire mondiale

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

31/03/2022
Pertinence
Question n° 08633 posée par M. Gérard Bailly

Avenir des laboratoires départementaux publics

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

10/10/2013
Pertinence
Question n° 07412 posée par M. Gérard Dériot

Mesures de précaution à la suite de la réintroduction des protéines animales

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

18/07/2013
Pertinence
Question n° 07020 posée par M. Marcel Rainaud

Décision de la commission européenne relative au retour des protéines animales transformées

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

20/06/2013
Pertinence
Question n° 06825 posée par Mme Catherine Troendlé

Réintroduction des protéines animales transformées dans la nourriture des animaux d'élevage à compter du 1er juin 2013

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

13/06/2013
Pertinence
Question n° 06831 posée par Mme Patricia Schillinger

Farines animales

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

13/06/2013
Pertinence
Question n° 05109 posée par Mme Danielle Michel

Autorisation des farines animales en aquaculture

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

07/03/2013
Pertinence
Question n° 04985 posée par M. Gérard Bailly

Avenir des laboratoires départementaux publics

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/02/2013
Pertinence
Question n° 04892 posée par M. Christian Cambon

Inquiétudes face au retour de l'utilisation des farines animales

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

21/02/2013
Pertinence
Question n° 04727 posée par M. Christian Cambon

Encadrer l'utilisation de la mention « Fabrication française »

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

14/02/2013
Pertinence