Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
19 questions
-
Question n° 20429 posée par Mme Martine Filleul
Conditions des pêcheurs dans les Hauts-de-France
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
-
Question n° 14164 posée par M. Fabien Gay
Effets de la surpêche sur la vie marine et la planète
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 1147G posée par M. Jean-Pierre Decool
Situation des pêcheurs à la suite du Brexit
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 13103 posée par M. Fabien Gay
Surpêche et navires usines
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
-
Question n° 0743S posée par M. Didier Marie
Impact du Brexit sur la flotte de pêche normande
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 07604 posée par M. Jean-François Rapin
Pêche électrique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 05692 posée par M. Jean-François Rapin
Obligation de débarquement de toutes les captures de la pêche
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 02616 posée par Mme Michelle Gréaume
Autorisation de la pêche électrique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 02443 posée par Mme Christine Prunaud
Conséquences du Brexit sur la pêche hexagonale
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 0118G posée par M. Jean-Pierre Decool
Politique européenne de la pêche
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes
Pertinence