Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 06971 posée par M. Serge Andreoni

    Conditions d'exercice de la pêche sportive au thon rouge

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22149 posée par M. François Marc

    Mobilisation des collectivités bretonnes et des professionnels des filières pêche et aquaculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0092G posée par Mme Odette Herviaux

    La pêche

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04493 posée par Mme Françoise Cartron

    Réglementation de la pêche à la civelle sur la façade atlantique

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04656 posée par M. François Marc

    Pêche durable en Europe

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0276G posée par Mme Hélène Lipietz

    Position de la France dans le dossier européen sur le chalutage en eaux profondes

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13710 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Sauvegarde du thon rouge

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1492S posée par M. Jean-François Rapin

    Conséquences pour la pêche de la sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 23923 posée par M. Thierry Foucaud

    Sauvegarde de la pêche normande à la coquille Saint-Jacques

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0118G posée par M. Jean-Pierre Decool

    Politique européenne de la pêche

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible