Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

93 questions

Question n° 22041 posée par M. Marcel Vidal

Mesures prises par les institutions européennes pour réguler le secteur de l'huile d'olive

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/03/2006
Pertinence
Question n° 03297 posée par M. Marcel Rainaud

Situation de la filière porcine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

07/02/2008
Pertinence
Question n° 04847 posée par M. Gérard Bailly

Suppression de l'aide européenne à la filière chanvre

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/06/2008
Pertinence
Question n° 05096 posée par M. Gérard Roujas

Suppression de l'aide européenne à la filière du chanvre

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

10/07/2008
Pertinence
Question n° 05159 posée par M. Jean-Marc Pastor

Commercialisation de la viande de bovins de douze mois au plus

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

17/07/2008
Pertinence
Question n° 05633 posée par M. Roland Courteau

Filière blé dur

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

25/09/2008
Pertinence
Question n° 05908 posée par M. Yves Détraigne

Importations de viandes de volaille huilées

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/10/2008
Pertinence
Question n° 07744 posée par M. Roland Courteau

Blé dur en zone Méditerranée

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/03/2009
Pertinence
Question n° 0496S posée par M. Jean-Paul Alduy

Législation sur la vigne et le vin

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

26/03/2009
Pertinence
Question n° 08303 posée par M. Serge Andreoni

Situation et avenir de l'agriculture méditerranéenne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/04/2009
Pertinence