Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

93 questions

Question n° 24831 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Impact de la réglementation européenne sur les huiles essentielles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/10/2021
Pertinence
Question n° 24709 posée par M. René-Paul Savary

Menaces réglementaires pour la filière des huiles essentielles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/10/2021
Pertinence
Question n° 23070 posée par M. Yves Détraigne

Composition de certains emballages alimentaires

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

27/05/2021
Pertinence
Question n° 17997 posée par M. Pascal Allizard

Importation massive de protéines végétales

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/10/2020
Pertinence
Question n° 13516 posée par M. Maurice Antiste

Mise en application de l'article 44 de la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/12/2019
Pertinence
Question n° 11848 posée par M. Michel Raison

Défense des productions françaises contre la concurrence déloyale de produits étrangers

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/08/2019
Pertinence
Question n° 11861 posée par M. Cédric Perrin

Défense des productions françaises contre la concurrence déloyale de produits étrangers

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/08/2019
Pertinence
Question n° 11888 posée par Mme Annie Guillemot

Importations déloyales auxquelles est confrontée l'agriculture française.

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/08/2019
Pertinence
Question n° 11732 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Application de l'article 44 de la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/07/2019
Pertinence
Question n° 11801 posée par M. Michel Dagbert

Application de l'article 44 de la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/07/2019
Pertinence