Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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5984 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5700 questions

Question n° 01291 posée par M. Rémi Herment

Politique communautaire en matière d'éthanol

Réponse du ministère : Agriculture

25/08/1988
Pertinence
Question n° 05878 posée par M. Robert Pontillon

Etat des délibérations de l'UEO sur la révision du traité de Bruxelles

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/07/1989
Pertinence
Question n° 05882 posée par M. Robert Pontillon

Sécurité européenne

Réponse du ministère : Défense

27/07/1989
Pertinence
Question n° 07557 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Harmonisation européenne des législations sportives

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

14/12/1989
Pertinence
Question n° 11074 posée par M. Emmanuel Hamel

Modification des pouvoirs des institutions communautaires

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/07/1990
Pertinence
Question n° 13597 posée par M. Pierre Schiele

Contrôle supranational du commerce des armes

Réponse du ministère : Premier ministre

07/02/1991
Pertinence
Question n° 15819 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Position gouvernementale face aux demandes d'adhésion à la CEE

Réponse du ministère : Affaires étrangères

20/06/1991
Pertinence
Question n° 0005E posée par M. Yves Guena

Perspectives d'élargissement de la Communauté économique européenne

Réponse du ministère : Affaires européennes

16/10/1991
Pertinence
Question n° 21039 posée par M. Xavier de Villepin

Avenir des consulats français dans l'Union européenne

Réponse du ministère : Affaires européennes

30/04/1992
Pertinence
Question n° 22189 posée par M. Pierre Jeambrun

Position du Gouvernement concernant l'adhésion à l'UEO de pays nouveaux membres de la CEE

Réponse du ministère : Affaires étrangères

23/07/1992
Pertinence