Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 00678 posée par M. Claude Kern

    Réglementations en matière d'attribution de réversion au régime général

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01354 posée par M. Michel Raison

    Fonctionnement des ordres des professions de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01355 posée par M. Cédric Perrin

    Fonctionnement des ordres des professions de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02924 posée par M. Michel Dagbert

    Inquiétudes des chirurgiens-dentistes relatives à la reconnaissance automatique des diplômes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06925 posée par M. Alain Marc

    Modes d'évaluation de la qualité des médicaments fabriqués hors Union européenne

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10105 posée par Mme Jacky Deromedi

    Accords avec des États membres de l'Union européenne pour les certificats de vie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10826 posée par M. François Calvet

    Partenariat européen en matière de recherche sur la borréliose de Lyme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14774 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conséquences de l'épidémie de coronavirus pour les travailleurs frontaliers dans le département du Haut-Rhin

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 25878 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Harmonisation frontalière de la formation « petite enfance »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 27182 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Harmonisation frontalière de la formation « petite enfance »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible