Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

77 questions

  1. Question n° 0735G posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Exportations françaises

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26394 posée par M. Christian Cointat

    Recrutés locaux aux USA : fiscalité

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01134 posée par M. Jean Desessard

    Désignation du président du Fonds monétaire international (FMI)

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0129G posée par M. Yann Gaillard

    Marché de l'art

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05024 posée par M. André Ferrand

    Article 18 relatif aux retraites du traité fiscal du 31 août 1994 entre les États-Unis et la France

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06067 posée par M. André Ferrand

    Article 18 relatif aux retraites du traité fiscal du 31 août 1994 entre les États-Unis et la France

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08254 posée par M. Daniel Percheron

    Tarifs douaniers appliqués aux produits agricoles en provenance de pays en développement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14176 posée par M. Robert del Picchia

    Taxe d'expatriation américaine

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16725 posée par M. Robert del Picchia

    Taxe d'expatriation américaine et mesure de réciprocité

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17810 posée par M. Robert del Picchia

    Taxe d'expatriation américaine et mesure de réciprocité

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible