Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 14521 posée par M. Gérard Cornu

    Tarification préférentielle pour les voitures électriques sur les autoroutes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 13819 posée par M. Gérard Cornu

    Conduite des tracteurs par des particuliers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 11070 posée par M. Gérard Cornu

    Mission sur l'écotaxe poids lourds

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 07766 posée par M. Gérard Cornu

    Contrats de concession autoroutière

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 05167 posée par M. Gérard Cornu

    Modulation de l'écotaxe poids lourds pour les grossistes-distributeurs

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 03235 posée par M. Gérard Cornu

    Financement des transports publics

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 03186 posée par M. Gérard Cornu

    Publication annoncée d'un décret concernant l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 18459 posée par M. Gérard Cornu

    Application du décret « 44 tonnes »

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 06450 posée par M. Gérard Cornu

    Aménagements envisagés pour les agents communaux non titulaires de permis de conduire

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 02716 posée par M. Gérard Cornu

    Contrôle de fiabilité des radars

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très forte