Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 0480G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Décision du conseil français du culte musulman relative au port de l'abaya

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0009G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Port du voile à l'école

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01878 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Neutralité lors des jeux Olympiques de Paris 2024

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  4. Question n° 2301G posée par M. Michel Savin

    Port de signes religieux dans les compétitions sportives

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26521 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Ravages des idéologies sur l'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 2180G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Situation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 2037G posée par M. Cédric Vial

    Intégration des élèves transgenres

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18300 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Enseignement de la langue arabe à l'école élémentaire en France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15985 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Enseignement de la langue arabe à l'école élémentaire en France

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13395 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Présence d'une sourate appelant au djihad dans les manuels scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible