Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

55 questions

  1. Question n° 02832 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Projet de loi sur les « fausses nouvelles »

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02888 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Abaissement de la vitesse sur les routes nationales et départementales

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04424 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Projet de loi sur les « fausses nouvelles »

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05057 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Affaissement du viaduc de Gennevilliers

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05569 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Autorisation d'utilisation de l'huile de palme dans la production du biodiesel

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05684 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Disparition des colonies d'abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05842 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Accueil des migrants du navire « Aquarius »

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05844 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Abolition de l'« exit tax »

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05956 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Privatisation d'Aéroports de Paris

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05957 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Sortie des États-Unis du conseil des droits de l'homme des Nations unies

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible