Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 2052G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Cloud de confiance et stratégie pour notre souveraineté

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0670G posée par Mme Mireille Jouve

    Démocratie représentative

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0456G posée par Mme Catherine Troendlé

    Affaire Benalla

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0354G posée par M. Alain Cazabonne

    Aléas climatiques pour les viticulteurs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1127G posée par M. Alain Bertrand

    Téléphonie mobile

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0966G posée par M. Martial Bourquin

    Situation d'Alstom

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0620G posée par M. Daniel Laurent

    Politique fiscale du Gouvernement

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0505G posée par M. Albéric de Montgolfier

    Programme budgétaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0377G posée par M. Jacques Mézard

    Ruralité- Assises de la ruralité

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0319G posée par M. Alain Dufaut

    Les violences à l'école

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Faible