Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

48 questions

  1. Question n° 1401G posée par M. Martin Lévrier

    Ségur de la santé

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1403G posée par Mme Éliane Assassi

    Devenir de la réforme des retraites

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1404G posée par M. Patrick Kanner

    Politique générale

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1405G posée par M. Alain Fouché

    Situation de la justice en France

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1387G posée par Mme Guylène Pantel

    Transport sanitaire en Lozère

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1358G posée par M. Julien Bargeton

    Pacte générationnel

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1218G posée par Mme Christine Herzog

    Retraites des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1175G posée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie

    Pilotage de la politique de santé du Gouvernement

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1160G posée par Mme Céline Brulin

    Contestation de la réforme du baccalauréat par des enseignants et des lycéens

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1163G posée par M. Philippe Mouiller

    Politique générale du Gouvernement

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Faible