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Questions avec réponses

505 questions

1. Question n° 0251G posée par M. Thierry Foucaud

   Situation dans les hôpitaux

   Réponse du ministère : Emploi

   17/12/1999

   Pertinence

2. Question n° 0266G posée par M. Alain Vasselle

   Rapports Charpin et Teulade sur l'avenir des retraites

   Réponse du ministère : Ville

   21/01/2000

   Pertinence

3. Question n° 0412G posée par M. Jean Faure

   Déneigement des routes dans les communes rurales

   Réponse du ministère : Équipement

   17/11/2000

   Pertinence

4. Question n° 0101G posée par M. Marcel-Pierre Cléach

   Allocation unique d'accueil pour les jeunes enfants

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   28/02/2003

   Pertinence

5. Question n° 0163G posée par Mme Annie David

   Situation dans l'Education nationale

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

   23/05/2003

   Pertinence

6. Question n° 0214G posée par M. Xavier de Villepin

   Bilan du sommet ECOFIN et respect du pacte de stabilité et de croissance

   Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

   07/11/2003

   Pertinence

7. Question n° 0229G posée par M. Michel Moreigne

   Plan "dépendance" et péréquation financière entre départements pour les personnes âgées dépendantes

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

   14/11/2003

   Pertinence

8. Question n° 0274G posée par M. Henri de Raincourt

   Situation des producteurs de lait

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   13/02/2004

   Pertinence

9. Question n° 0365G posée par Mme Gisèle Gautier

   Pensions de réversion

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

   15/10/2004

   Pertinence

10. Question n° 0401G posée par Mme Valérie Létard

    Contrats de pays

    Réponse du Premier ministre

    03/12/2004

    Pertinence