Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 19961 posée par M. Rémy Pointereau

    Agriculteurs face aux contraintes du dérèglement climatique en 2020

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18914 posée par M. Laurent Duplomb

    Financement de l'agriculture de précision

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18064 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Éligibilité des établissements de travaux agricoles aux dispositifs d'aide relatifs aux bonnes pratiques phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1253S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Nouvelle définition des animaux immobilisés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12231 posée par M. Bernard Bonne

    Grêle dans la Loire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11414 posée par Mme Martine Berthet

    Conséquences des intempéries sur le domaine viticole savoyard

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12459 posée par M. Alain Fauconnier

    Tarif de rachat de l'électricité produite dans les exploitations agricoles

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10446 posée par M. Jean-Paul Alduy

    Remboursement partiel de la taxe carbone en faveur des exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08692 posée par M. Bruno Retailleau

    Exonération de taxe foncière sur les propriétés non bâties situées dans un site Natura 2000

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible