Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 23580 posée par M. Michel Doublet

Classement de l'estuaire de la Charente

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

31/05/2012
Pertinence
Question n° 00749 posée par M. Alain Fauconnier

Inquiétudes des agriculteurs concernant la filière photovoltaïque

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

19/07/2012
Pertinence
Question n° 05003 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Adaptation de l'affichage environnemental à l'activité agricole

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

28/02/2013
Pertinence
Question n° 05989 posée par Mme Sophie Primas

Impact du projet d'arrêté relatif au déclenchement des procédures préfectorales en cas d'épisodes de pollution sur le secteur agricole

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

25/04/2013
Pertinence
Question n° 08541 posée par M. Alain Fouché

Réserves d'eau

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

10/10/2013
Pertinence
Question n° 08863 posée par M. Gérard Bailly

Mise en place d'études d'incidences au titre des zones Natura 2000

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

24/10/2013
Pertinence
Question n° 09345 posée par M. Gérard Le Cam

Classement des zones humides

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

21/11/2013
Pertinence
Question n° 10155 posée par M. Alain Fouché

Réserves d'eau

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

23/01/2014
Pertinence
Question n° 16320 posée par M. Jean-Paul Fournier

Lutte contre la prolifération des sangliers dans le Gard

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

21/05/2015
Pertinence