Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

53 questions

  1. Question n° 04047 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime spécifique de la chasse applicable en Alsace-Moselle

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03197 posée par M. Laurent Burgoa

    Difficultés à bâtir de nouveaux locaux de chasse

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02238 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime spécifique de la chasse applicable en Alsace-Moselle

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12766 posée par Mme Sylviane Noël

    Intégration des indemnités de mandat électoral au calcul de l'indemnité compensatoire de handicaps naturels

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12449 posée par M. Alain Joyandet

    Interdiction des pesticides par les communes

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09711 posée par Mme Christine Herzog

    Établissement de l'état d'agriculteur

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09539 posée par M. Jean Louis Masson

    Établissement de l'état d'agriculteur

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08092 posée par Mme Christine Herzog

    Indemnisation de dégâts causés par des sangliers dans des zones non chassables

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07812 posée par M. Jean Louis Masson

    Marchés de plein air

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06978 posée par Mme Christine Herzog

    Indemnisation de dégâts causés par des sangliers dans des zones non chassables

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible