Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 0663S posée par Mme Nadia Sollogoub

Règles de remboursement de la dotation jeune agriculteur

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/02/2019
Pertinence
Question n° 08173 posée par M. Michel Dagbert

Fonds pour la formation des entrepreneurs du vivant

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/12/2018
Pertinence
Question n° 17695 posée par M. Alain Anziani

Soutien à l'installation de jeunes exploitantes agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

03/09/2015
Pertinence
Question n° 15931 posée par M. Daniel Laurent

Installation des jeunes agriculteurs et bailleurs de biens ruraux

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

23/04/2015
Pertinence
Question n° 15740 posée par M. Yannick Botrel

Seuils de production brute standard pour les aides à l'installation 2014-2020

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

09/04/2015
Pertinence
Question n° 15297 posée par M. Dominique de Legge

Conditions d'attribution des aides à l'installation pour la période 2014-2020

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

19/03/2015
Pertinence
Question n° 10595 posée par M. Philippe Paul

Renouvellement des générations en agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

27/02/2014
Pertinence
Question n° 04928 posée par M. Jean-Michel Baylet

Cotisations sociales de solidarité versées par les exploitants agricoles la première année de leur installation

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

28/02/2013
Pertinence
Question n° 23665 posée par M. Michel Doublet

Installation des jeunes agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

07/06/2012
Pertinence
Question n° 15315 posée par M. André Trillard

Installation des jeunes agriculteurs

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

30/09/2010
Pertinence