Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

139 questions

  1. Question n° 20386 posée par M. Dominique Théophile

    Autonomie des organes sportifs déconcentrés des outre-mer

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17018 posée par Mme Laure Darcos

    Agrément de l'union française du showdown en qualité de fédération sportive

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16907 posée par M. Yves Détraigne

    Plan de relance pour le sport amateur

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16300 posée par M. Patrice Joly

    Difficultés des clubs de football amateurs mises en lumière par la crise sanitaire due au Covid-19

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15750 posée par M. Patrice Joly

    Difficultés des associations sportives en période de confinement

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 15773 posée par M. Philippe Mouiller

    Situation du football amateur français

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15437 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Aide aux clubs sportifs face à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 15246 posée par M. Michel Savin

    Élections dans les fédérations sportives

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 13884 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Obligation de fournir un certificat médical lors de l'inscription à une activité sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12976 posée par M. Jacques Genest

    Exclusion du karaté des Jeux Olympiques de 2024

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne