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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
56 questions
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Question n° 07865 posée par M. André Boyer
Athlétisme : éventuelle taxation par coureur des courses sur route
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 13350 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Situation de la fédération de rugby
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 15281 posée par M. Paul Loridant
Critères de sélection des athlètes de haut niveau
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 05202 posée par M. René Trégouët
INSEP
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 05499 posée par M. Bernard Murat
Normes d'équipements sportifs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 06060 posée par M. Georges Mouly
Conséquences pour la Fédération française d'équitation des dispositions du décret du 29 avril 2002
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 06103 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Inquiétudes de la Fédération française d'équitation
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 06157 posée par M. Louis Souvet
Situation de la Fédération française d'équitation au regard du décret du 29 avril 2002
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 06196 posée par M. Jean-Pierre Schosteck
Devenir de la Fédération française d'équitation
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 06221 posée par M. Laurent Béteille
Problème des changements réglementaires appliqués au fonctionnement de la Fédération française d'équitation
Réponse du Ministère des sports
Pertinence