Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 25878 posée par M. Robert Hue

    Encadrement de la pratique des activités sportives aquatiques

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0322S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Avenir du CREPS de Houlgate

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07287 posée par M. Yves Daudigny

    Statut des fonctionnaires de l'Union nationale du sport scolaire et avenir du sport scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07735 posée par M. Marcel Rainaud

    Réforme de la formation du brevet d'État sportif

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11095 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Financement des sections sportives de collèges

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0228C posée par M. Alain Fouché

    La rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03495 posée par M. Stéphane Mazars

    Sport scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10406 posée par Mme Catherine Dumas

    Ouvrir le bénéfice de prestations aux handisportifs scolarisés en école libre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00024 posée par M. Bruno Belin

    Activité physique quotidienne dans l'enseignement du premier degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00391 posée par Mme Else Joseph

    Réalisation des équipements de proximité promis dans le cadre du plan « 5000 terrains de sports »

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible