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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
14 questions
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Question n° 26554 posée par M. Jean Louis Masson
Égalité de traitement entre joueuses et joueurs lors du tournoi international de tennis organisé par la France
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 26611 posée par Mme Gisèle Printz
Inégalités des dotations dans le tennis
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 06047 posée par M. Roland Courteau
Égalité entre les femmes et les hommes dans le monde du sport
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 06564 posée par Mme Florence Lassarade
Pratique du sport par les personnes de plus de soixante ans
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 15750 posée par M. Patrice Joly
Difficultés des associations sportives en période de confinement
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 2168G posée par M. Michel Savin
Application aux fédérations sportives de la loi confortant les principes de la République
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 2301G posée par M. Michel Savin
Port de signes religieux dans les compétitions sportives
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 00842 posée par M. Patrice Joly
Conséquences du décret relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés sur l'ensemble des activités des sports mécaniques
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 01878 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Neutralité lors des jeux Olympiques de Paris 2024
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 02743 posée par Mme Sylviane Noël
Extension du Pass'Sport à toutes les associations sans condition
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence