Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 26554 posée par M. Jean Louis Masson

    Égalité de traitement entre joueuses et joueurs lors du tournoi international de tennis organisé par la France

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26611 posée par Mme Gisèle Printz

    Inégalités des dotations dans le tennis

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06047 posée par M. Roland Courteau

    Égalité entre les femmes et les hommes dans le monde du sport

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06564 posée par Mme Florence Lassarade

    Pratique du sport par les personnes de plus de soixante ans

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15750 posée par M. Patrice Joly

    Difficultés des associations sportives en période de confinement

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 2168G posée par M. Michel Savin

    Application aux fédérations sportives de la loi confortant les principes de la République

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 2301G posée par M. Michel Savin

    Port de signes religieux dans les compétitions sportives

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00842 posée par M. Patrice Joly

    Conséquences du décret relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés sur l'ensemble des activités des sports mécaniques

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01878 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Neutralité lors des jeux Olympiques de Paris 2024

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02743 posée par Mme Sylviane Noël

    Extension du Pass'Sport à toutes les associations sans condition

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible