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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
63 questions
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Question n° 03630 posée par M. François Vendasi
Sanctions contre le SECB (Sporting Club de Bastia)
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
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Question n° 06513 posée par M. Bernard Piras
Pérennisation du CREPS Rhône-Alpes
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 06526 posée par M. Bernard Fournier
Réorganisation du réseau des CREPS
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 07735 posée par M. Marcel Rainaud
Réforme de la formation du brevet d'État sportif
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 08055 posée par M. Guy Fischer
Avenir de la Fédération sportive et gymnique du travail
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 08209 posée par M. Ivan Renar
Mise en oeuvre de la révision générale des politiques publiques au niveau du secrétariat d'État aux sports
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 09715 posée par M. Jacques Legendre
Valorisation de la pratique du sport vétéran en France
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 11678 posée par M. Alain Fauconnier
Multiplication des violences lors d'événement sportifs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 17006 posée par Mme Colette Giudicelli
Statut fiscal et social des arbitres et juges sportifs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 17012 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot
Statut social et fiscal des arbitres français
Réponse du Ministère des sports
Pertinence