Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 10921 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Construction d'un grand stade

Réponse du ministère : Premier ministre

19/07/1990
Pertinence
Question n° 24001 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Compétitions automobiles

Réponse du ministère : Premier ministre

17/12/1992
Pertinence
Question n° 16832 posée par M. Xavier Dugoin

Changement de statut des cadres techniques sportifs

Réponse du ministère : Jeunesse

25/07/1996
Pertinence
Question n° 17167 posée par M. Jean Pourchet

Cadres techniques mis à la disposition des fédérations sportives

Réponse du ministère : Premier ministre

08/08/1996
Pertinence
Question n° 17936 posée par M. Henri de Raincourt

Cadres techniques mis à disposition des fédérations sportives

Réponse du ministère : Premier ministre

10/10/1996
Pertinence
Question n° 0365S posée par M. François Patriat

Avenir du grand prix de France de Formule 1

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

11/12/2008
Pertinence
Question n° 07024 posée par M. Olivier Paccaud

Sport français

Réponse du Ministère des sports

04/10/2018
Pertinence
Question n° 08138 posée par M. Patrick Kanner

Devenir du Stade de France

Réponse du Premier ministre

13/12/2018
Pertinence
Question n° 1173G posée par Mme Nathalie Delattre

Lutte contre les communautarismes

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/02/2020
Pertinence
Question n° 19468 posée par M. Olivier Paccaud

Indispensable accès à la pratique sportive pour tous

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

10/12/2020
Pertinence