Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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183 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

169 questions

Question n° 06052 posée par M. Albert Voilquin

Equipe de France de rugby et Afrique du Sud

Réponse du ministère : Sports

24/08/1989
Pertinence
Question n° 06745 posée par M. Robert Vizet

Organisation des jeux de la Francophonie de 1993

Réponse du ministère : Sports

02/11/1989
Pertinence
Question n° 06750 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Enregistrement télévisé d'un contrôle anti-dopage aux Six Jours de Paris

Réponse du ministère : Sports

02/11/1989
Pertinence
Question n° 07666 posée par M. Louis Minetti

Construction d'un circuit automobile à Magnycours (Nièvre)

Réponse du ministère : Sports

28/12/1989
Pertinence
Question n° 07865 posée par M. André Boyer

Athlétisme : éventuelle taxation par coureur des courses sur route

Réponse du ministère : Sports

11/01/1990
Pertinence
Question n° 09316 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Subventions des manifestations sportives

Réponse du ministère : Sports

12/04/1990
Pertinence
Question n° 09736 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Accidents survenus lors d'activités sportives et de loisirs

Réponse du ministère : Sports

10/05/1990
Pertinence
Question n° 11014 posée par M. Emmanuel Hamel

Résultats de l'équipe française d'escrime aux championnats du monde

Réponse du ministère : Sports

19/07/1990
Pertinence
Question n° 13350 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Situation de la fédération de rugby

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

17/01/1991
Pertinence
Question n° 13714 posée par M. Gérard Larcher

Recrutement des maîtres nageurs-sauveteurs saisonniers

Réponse du ministère : Sports

14/02/1991
Pertinence