Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

Question n° 18967 posée par M. Bernard Piras

Projet de décret relatif aux manifestations sportives sur la voie publique

Réponse du Ministère des sports

16/06/2011
Pertinence
Question n° 18584 posée par Mme Évelyne Didier

Projet de décret relatif aux manifestations sportives sur la voie publique

Réponse du Ministère des sports

19/05/2011
Pertinence
Question n° 18188 posée par Mme Gisèle Printz

Manifestations sportives sur la voie publique

Réponse du Ministère des sports

14/04/2011
Pertinence
Question n° 18189 posée par M. Serge Andreoni

Projet de décret relatif aux manifestations sportives sur la voie publique

Réponse du Ministère des sports

14/04/2011
Pertinence
Question n° 17734 posée par M. Roland Ries

Projet de décret relatif aux manifestations sportives sur la voie publique

Réponse du Ministère des sports

24/03/2011
Pertinence
Question n° 17752 posée par M. Francis Grignon

Projet de décret relatif aux manifestations sportives sur la voie publique

Réponse du Ministère des sports

24/03/2011
Pertinence
Question n° 07747 posée par M. Bernard Seillier

Conséquences du décret du 29 avril 2002 pour les instances de football du département de l'Aveyron

Réponse du Ministère des sports

29/05/2003
Pertinence
Question n° 07591 posée par M. Dominique Leclerc

Inquiétudes de la Fédération française d'équitation liées au décret n° 2002-648

Réponse du Ministère des sports

22/05/2003
Pertinence
Question n° 07611 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Conséquences du décret n° 2002-648 pour la Fédération française d'équitation

Réponse du Ministère des sports

22/05/2003
Pertinence
Question n° 07481 posée par M. Jean-Claude Etienne

Conséquences de la modification de la législation pour la Fédération française d'équitation

Réponse du Ministère des sports

15/05/2003
Pertinence