Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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589 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

547 questions

Question n° 26503 posée par M. Serge Mathieu

Fédération nationale du sport universitaire: mise en place

Réponse du ministère : Jeunesse

26/05/1978
Pertinence
Question n° 26908 posée par M. Eugène Bonnet

Fédérations sportives: statut des conseillers techniques

Réponse du ministère : Jeunesse

30/06/1978
Pertinence
Question n° 30941 posée par M. Guy Schmaus

Montant des subventions à des fédérations sportives

Réponse du ministère : Jeunesse

20/07/1979
Pertinence
Question n° 31014 posée par M. René Tinant

Conseillers techniques des fédérations sportives

Réponse du ministère : Jeunesse

03/08/1979
Pertinence
Question n° 31246 posée par M. Jacques Carat

Conseillers techniques mis à la disposition des fédérations sportives

Réponse du ministère : Jeunesse

07/09/1979
Pertinence
Question n° 31258 posée par M. Roger Poudonson

Soutien aux fédérations sportives

Réponse du ministère : Jeunesse

07/09/1979
Pertinence
Question n° 31407 posée par M. Guy Schmaus

Conseillers techniques des fédérations sportives: statut

Réponse du ministère : Jeunesse

03/10/1979
Pertinence
Question n° 31456 posée par M. André Meric

Conseillers techniques à la disposition des fédérations sportives: statut

Réponse du ministère : Jeunesse

05/10/1979
Pertinence
Question n° 01182 posée par M. Jean Sauvage

Ligne régionale de football: délimitation géographique

Réponse du ministère : Jeunesse

12/12/1980
Pertinence
Question n° 11552 posée par M. Pierre Salvi

Obligations imposées aux fédérations sportives en matière d'échanges internationaux

Réponse du ministère : Temps libre

05/05/1983
Pertinence