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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

  1. Question n° 05381 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Conséquences de la COP15 biodiversité et liste des subventions néfastes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 2038S posée par Mme Frédérique Espagnac

    Décision de la Commission européenne de la baisse brutale d'un tiers des quotas de sole

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 26132 posée par Mme Annick Billon

    Quota de sole du Golfe de Gascogne pour 2022

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1955S posée par M. Georges Patient

    Lutte contre la pêche illégale et développement de la filière de la pêche en Guyane

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20849 posée par Mme Nadine Bellurot

    Synthèse des fonds européens

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 20269 posée par M. Bruno Belin

    Synthèse des fonds européens

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1418S posée par M. Didier Marie

    Situation de la filière conchylicole normande

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 16719 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Situation des établissements de pisciculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16496 posée par M. Henri Cabanel

    Intégration de critères sociaux et environnementaux pour l'attribution des aides publiques liées à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15731 posée par M. Roland Courteau

    Filières conchylicole et ostréicole face à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne