Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

49 questions

Question n° 05252 posée par M. Éric Gold

Défrichement et sites à enjeux environnementaux

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

31/05/2018
Pertinence
Question n° 0453S posée par Mme Anne Émery-Dumas

Promotion et soutien de la politique forestière

Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

25/04/2013
Pertinence
Question n° 05988 posée par M. François Marc

Préservation de la filière bois et des scieries bretonnes

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

25/04/2013
Pertinence
Question n° 05728 posée par M. Michel Le Scouarnec

Exportation de grumes vers la Chine

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

11/04/2013
Pertinence
Question n° 24812 posée par M. Michel Thiollière

Préoccupations liées à l'avenir de la forêt française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/10/2006
Pertinence
Question n° 21728 posée par M. Michel Doublet

Projet de loi forestier

Réponse du ministère : Agriculture

06/01/2000
Pertinence
Question n° 17778 posée par M. Claude Huriet

Avenir de la filière bois

Réponse du ministère : Agriculture

08/07/1999
Pertinence
Question n° 17405 posée par M. Jean-Paul Émorine

Politique forestière

Réponse du ministère : Agriculture

24/06/1999
Pertinence
Question n° 15653 posée par M. Jean Boyer

Politique forestière

Réponse du ministère : Agriculture

15/04/1999
Pertinence
Question n° 15374 posée par M. Joseph Ostermann

Politique forestière

Réponse du ministère : Agriculture

08/04/1999
Pertinence