Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 22032 posée par M. Pierre Laurent

Fonctionnement des droits de tirage spéciaux

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

08/04/2021
Pertinence
Question n° 06453 posée par M. Paul Loridant

Représentant de la France au conseil des gouverneurs du FMI

Réponse du ministère : Économie

04/06/1987
Pertinence
Question n° 05657 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Fonds monétaire international: échec des discussions

Réponse du ministère : Économie

23/04/1987
Pertinence
Question n° 19664 posée par M. Christian Poncelet

Evolution des concours de la banque mondiale

Réponse du ministère : Économie

04/10/1984
Pertinence
Question n° 17234 posée par M. Jean Arthuis

Prêt de 400 millions de francs accordé par la France à Madagascar

Réponse du ministère : Économie

03/05/1984
Pertinence
Question n° 16675 posée par M. Pierre Louvot

Position du gouvernement sur certaines prévisions du FMI

Réponse du ministère : Économie

12/04/1984
Pertinence
Question n° 15013 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Amélioration du fonctionnement des marchés des changes

Réponse du ministère : Économie

19/01/1984
Pertinence
Question n° 10628 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Contribution française au FMI

Réponse du ministère : Économie

10/03/1983
Pertinence
Question n° 07611 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Perspectives économiques et sociales pour 1983

Réponse du ministère : Premier ministre

02/09/1982
Pertinence
Question n° 05870 posée par M. Louis Le Montagner

Fonds monétaire international: financement de certaines importations des pays les moins avancés

Réponse du ministère : Relations extérieures

08/05/1982
Pertinence