Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 18391 posée par M. André Diligent

    Budgétisation du Fonds national du développement des sports

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11794 posée par M. Alain Vasselle

    Petites associations sportives en zone rurale

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15929 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Financement des associations et clubs sportifs amateurs

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05650 posée par Mme Paulette Fost

    Financement du mouvement associatif sportif

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01939 posée par M. Roland Huguet

    Délais de règlement des subventions aux fédérations sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04804 posée par M. Philippe François

    Baisse des crédits alloués aux clubs sportifs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03457 posée par M. Louis Mercier

    Associations sportives: diminution des crédits du ministère et suppression des tarifs réduits SNCF

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02994 posée par M. Bastien Leccia

    Part des ressources tirées du loto sportif attribuée au mouvement sportif

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00922 posée par M. Louis Caiveau

    Financement du mouvement sportif par le loto

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16074 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Fonds national pour le développement du sport: délais d'attribution des crédits

    Réponse du ministère : Temps libre

    Pertinence Moyenne