Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

Question n° 18126 posée par M. Louis Souvet

Budgétisation du Fonds national de développement du sport (FNDS)

Réponse du ministère : Jeunesse

22/07/1999
Pertinence
Question n° 18291 posée par M. Alfred Foy

Budgétisation du Fonds national de développement du sport

Réponse du ministère : Jeunesse

29/07/1999
Pertinence
Question n° 18297 posée par M. Jean-Claude Carle

Budgétisation du Fonds national de développement du sport

Réponse du ministère : Jeunesse

29/07/1999
Pertinence
Question n° 18311 posée par M. André Jourdain

Budgétisation du Fonds national de développement du sport

Réponse du ministère : Jeunesse

05/08/1999
Pertinence
Question n° 18331 posée par M. Jean-François Le Grand

Budgétisation du Fonds national de développement du sport

Réponse du ministère : Jeunesse

05/08/1999
Pertinence
Question n° 18336 posée par M. Yann Gaillard

Budgétisation du Fonds national de développement du sport

Réponse du ministère : Jeunesse

05/08/1999
Pertinence
Question n° 18350 posée par M. Charles Ginésy

Budgétisation du Fonds national de développement du sport

Réponse du ministère : Jeunesse

05/08/1999
Pertinence
Question n° 18368 posée par M. Bernard Joly

Abandon des crédits extrabudgétaires du Fonds national de développement du sport

Réponse du ministère : Jeunesse

05/08/1999
Pertinence
Question n° 18442 posée par M. Alain Vasselle

Budgétisation du FNDS

Réponse du ministère : Jeunesse

19/08/1999
Pertinence
Question n° 18505 posée par M. Claude Huriet

Budgétisation du FNDS

Réponse du ministère : Jeunesse

19/08/1999
Pertinence