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70 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
69 questions
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Question n° 17226 posée par M. Michel Sergent
Evolution des crédits budgétaires en faveur de la jeunesse et des sports
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 19973 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Part régionale du Fonds national de développement du sport et plan sport-emploi
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 20060 posée par M. Roger Rinchet
Répartition des recettes supplémentaires du fonds national pour le développement du sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 20182 posée par M. Philippe Madrelle
Montant de la part régionale du Fonds national de développement du sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 20238 posée par M. Xavier Dugoin
Part régionale du Fonds national de développement du sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 20291 posée par M. Jacques Machet
Prélèvement sur la Française des jeux au bénéfice du Fonds national de développement du sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 20529 posée par M. Jean Boyer
Répartition du Fonds national de développement du sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 20534 posée par M. Hilaire Flandre
Répartition des crédits du Fonds national pour le développement du sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 20548 posée par M. René-Pierre Signé
Devenir du supplément de crédits prélevé sur la Française des jeux
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 20735 posée par Mme Nelly Olin
Avenir de la politique de développement du sport en France
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence