Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
90 questions
-
Question n° 04683 posée par M. André Voisin
Répartition du crédit du fonds national de développement du sport par région
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 11914 posée par M. Marcel Vidal
Création d'un programme d'équipements sportifs de proximité
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 14360 posée par M. Michel Moreigne
Avenir du fonds national de développement du sport pour le Limousin
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 17226 posée par M. Michel Sergent
Evolution des crédits budgétaires en faveur de la jeunesse et des sports
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 19973 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Part régionale du Fonds national de développement du sport et plan sport-emploi
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 20060 posée par M. Roger Rinchet
Répartition des recettes supplémentaires du fonds national pour le développement du sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 20061 posée par M. Roger Rinchet
Répartition du Fonds national pour le développement du sport pour la région Rhône-Alpes
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 20182 posée par M. Philippe Madrelle
Montant de la part régionale du Fonds national de développement du sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 20238 posée par M. Xavier Dugoin
Part régionale du Fonds national de développement du sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
-
Question n° 20291 posée par M. Jacques Machet
Prélèvement sur la Française des jeux au bénéfice du Fonds national de développement du sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence