Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 10539 posée par M. Michel Sergent

Conventions d'utilisation des terrains de sport

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

15/01/2004
Pertinence
Question n° 09935 posée par M. Didier Boulaud

Structures et financements des activités sportives

Réponse du Ministère des sports

20/11/2003
Pertinence
Question n° 06944 posée par M. Serge Mathieu

Création d'un centre national de développement du sport

Réponse du Ministère des sports

10/04/2003
Pertinence
Question n° 01249 posée par M. Bernard Murat

Avenir du Fonds national pour le développement du sport

Réponse du Ministère des sports

25/07/2002
Pertinence
Question n° 14500 posée par M. Raymond Bouvier

Position du ministre chargé de la jeunesse et des sports concernant la réforme du FNDS

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

28/03/1991
Pertinence
Question n° 10712 posée par M. Albert Vecten

Petits clubs sportifs

Réponse du ministère : Sports

05/07/1990
Pertinence
Question n° 03885 posée par M. Pierre Lacour

Charente : retard du versement des crédits du fonds national pour le développement du sport (FNDS)

Réponse du ministère : Sports

09/03/1989
Pertinence
Question n° 01626 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Développement du sport

Réponse du ministère : Sports

22/09/1988
Pertinence
Question n° 00005 posée par M. Stéphane Bonduel

Ecurie automobile Ligier

Réponse du ministère : Sports

26/05/1988
Pertinence