Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

Question n° 09935 posée par M. Didier Boulaud

Structures et financements des activités sportives

Réponse du Ministère des sports

20/11/2003
Pertinence
Question n° 37411 posée par M. Gilbert Chabroux

Affectation et gestion des recettes du FNDS

Réponse du ministère : Jeunesse

20/12/2001
Pertinence
Question n° 36983 posée par M. Serge Mathieu

Fonctionnement financier du FNDS

Réponse du ministère : Jeunesse

06/12/2001
Pertinence
Question n° 36620 posée par M. Bernard Piras

Avenir du Fonds national pour le développement du sport

Réponse du ministère : Jeunesse

22/11/2001
Pertinence
Question n° 22389 posée par M. Serge Lagauche

Répartition des crédits du Fonds national pour le développement du sport dans le Val-de-Marne

Réponse du ministère : Jeunesse

03/02/2000
Pertinence
Question n° 18411 posée par M. Michel Doublet

Budgétisation du FNDS

Réponse du ministère : Budget

19/08/1999
Pertinence
Question n° 18441 posée par M. Jacques Baudot

Budgétisation du FNDS

Réponse du ministère : Budget

19/08/1999
Pertinence
Question n° 18442 posée par M. Alain Vasselle

Budgétisation du FNDS

Réponse du ministère : Jeunesse

19/08/1999
Pertinence
Question n° 18391 posée par M. André Diligent

Budgétisation du Fonds national du développement des sports

Réponse du ministère : Budget

05/08/1999
Pertinence
Question n° 07744 posée par M. Louis Moinard

Budget du sport

Réponse du ministère : Économie

23/04/1998
Pertinence