Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 25094 posée par M. Marcel Debarge

Financement des centres médico-sportifs (CMS)

Réponse du ministère : Jeunesse

11/05/2000
Pertinence
Question n° 18391 posée par M. André Diligent

Budgétisation du Fonds national du développement des sports

Réponse du ministère : Budget

05/08/1999
Pertinence
Question n° 11794 posée par M. Alain Vasselle

Petites associations sportives en zone rurale

Réponse du ministère : Jeunesse

05/11/1998
Pertinence
Question n° 15929 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Financement des associations et clubs sportifs amateurs

Réponse du ministère : Budget

06/06/1996
Pertinence
Question n° 05650 posée par Mme Paulette Fost

Financement du mouvement associatif sportif

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

14/04/1994
Pertinence
Question n° 01939 posée par M. Roland Huguet

Délais de règlement des subventions aux fédérations sportives

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

08/07/1993
Pertinence
Question n° 20776 posée par M. Albert Voilquin

Services extérieurs de la jeunesse et des sports

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

16/04/1992
Pertinence
Question n° 10712 posée par M. Albert Vecten

Petits clubs sportifs

Réponse du ministère : Sports

05/07/1990
Pertinence
Question n° 04804 posée par M. Philippe François

Baisse des crédits alloués aux clubs sportifs

Réponse du ministère : Éducation

25/05/1989
Pertinence
Question n° 03457 posée par M. Louis Mercier

Associations sportives: diminution des crédits du ministère et suppression des tarifs réduits SNCF

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

13/11/1986
Pertinence