Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 08943 posée par M. Jean Louis Masson

    Carte enfant-famille

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13632 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Impossibilité pour de nombreuses familles françaises d'offrir des vacances à leurs enfants

    Réponse du Ministère de la jeunesse et des solidarités actives

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21713 posée par M. Christian Cambon

    Capacité d'accueil des crèches

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07638 posée par M. François Marc

    Précarité accrue des femmes dans notre pays

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17720 posée par M. Daniel Gremillet

    Principe d'égalité parentale pour les enfants de couples divorcés ou séparés

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17721 posée par M. Daniel Gremillet

    Projet de réforme des retraites et son impact sur les familles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

    Pertinence Très faible