Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

  1. Question n° 21463 posée par Mme Françoise Férat

    Présence de certaines espèces animalières dans les cirques itinérants

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22989 posée par M. Yves Détraigne

    Interdiction de l'importation et du commerce de produits issus de la chasse aux phoques au sein de l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24329 posée par M. André Vantomme

    Classement des populations d'éléphants d'Afrique en annexe I de la CITES

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24428 posée par M. Louis Souvet

    Commerce de l'ivoire

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24459 posée par M. Jacques Legendre

    Inscription en annexe I de la convention de Washington de toutes les populations d'éléphants

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25151 posée par Mme Françoise Férat

    Saisies douanières d'oiseaux protégés

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 25162 posée par Mme Fabienne Keller

    Incidences de l'interdiction d'importation d'oiseaux sauvages

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 25184 posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Interdiction d'importation des oiseaux sauvages

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 25301 posée par M. Paul Raoult

    Saisies douanières d'oiseaux sauvages depuis octobre 2005

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 25546 posée par M. Louis Le Pensec

    Interdiction d'importation des oiseaux sauvages

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne