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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
18 questions
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Question n° 07255 posée par M. Jean Louis Masson
Introduction d'espèces exotiques végétales ou animales
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 08577 posée par M. Jean Louis Masson
Introduction d'espèces exotiques végétales ou animales
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 08788 posée par M. Alain Fauconnier
Dommages causés par la prolifération du grand cormoran sur les espèces piscicoles
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 08812 posée par M. Roland Courteau
Prolifération du grand cormoran
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 08637 posée par M. Charles Revet
Conséquences pour des terres agricoles d'un projet de classement en site d'intérêt communautaire
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 08863 posée par M. Gérard Bailly
Mise en place d'études d'incidences au titre des zones Natura 2000
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 16064 posée par Mme Maryvonne Blondin
Délimitation des zones Natura 2000 en mer au large
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 04308 posée par M. Jean-Noël Guérini
Déclin des oiseaux des campagnes
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 07769 posée par M. Jean-Noël Guérini
Diminution des animaux sauvages
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 00828 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Hausse du nombre de loups
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence