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Questions avec réponses

27 questions

1. Question n° 0719S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

   Conséquences de la prolifération des cormorans

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   23/03/2005

   Pertinence

2. Question n° 0024S posée par M. Gérard Bailly

   Coût du maintien des prédateurs dans les montagnes

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   09/08/2007

   Pertinence

3. Question n° 0642S posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

   Transformation du lac de Beaumont-sur-Oise en décharge

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   08/10/2009

   Pertinence

4. Question n° 0707S posée par M. Richard Yung

   Abattage des troupeaux de bovins, de moutons et de mouflons sur les îles australes de Kerguelen et de Saint-Paul-et-Amsterdam dans le territoire des Terres australes et antarctiques françaises

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   05/11/2009

   Pertinence

5. Question n° 0804S posée par Mme Jacqueline Alquier

   Menaces pesant sur les territoires de montagne

   Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

   11/02/2010

   Pertinence

6. Question n° 0975S posée par Mme Aline Archimbaud

   Sort du cargo roulier Cosette

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   25/12/2014

   Pertinence

7. Question n° 1515S posée par M. Gérard Bailly

   Demande de révision des dispositions de la convention de Berne sur les loups

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   04/08/2016

   Pertinence

8. Question n° 1550S posée par Mme Sophie Primas

   Conséquences du classement des bois « dalbergia » parmi les espèces menacées

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   27/10/2016

   Pertinence

9. Question n° 0070S posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Nécessité de faire évoluer la protection du loup

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   05/10/2017

   Pertinence

10. Question n° 0380S posée par Mme Catherine Deroche

    Répercussions des lâchers de ballons sur l'environnement

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    07/06/2018

    Pertinence