Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

  1. Question n° 29935 posée par M. Henri Goetschy

    Centrale nucléaire de Fessenheim: publication du plan ORSEC et protection de la population

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01955 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Renouvellement des centrales REP

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 06955 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Sûreté des centrales nucléaires

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11377 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de l'application d'une convention pour la distribution de pastilles d'iode autour des centrales nucléaires

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15730 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de l'application d'une convention pour la distribution de pastilles d'iode autour des centrales nucléaires

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1176S posée par M. Philippe Richert

    Devenir de l'industrie nucléaire

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0043S posée par M. Jacques Muller

    Fermeture de la centrale de Fessenheim

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0624G posée par M. Jean-Marie Bockel

    Sécurité des centrales nucléaires

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0677G posée par Mme Dominique Voynet

    Industrie nucléaire

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00526 posée par M. Joël Guerriau

    Énergie nucléaire

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible