Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 02738 posée par M. Sébastien Meurant

    Stratégie énergétique

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02103 posée par M. Jean Louis Masson

    Politique énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00746 posée par Mme Françoise Dumont

    Risques liés aux départs de feux dans les véhicules électriques

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19494 posée par M. Yves Bouloux

    Fermeture anticipée des centrales nucléaires

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17950 posée par M. Pascal Allizard

    Problèmes d'approvisionnement énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17539 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Fermeture anticipée des réacteurs de la centrale nucléaire de Fessenheim et émissions de gaz à effet de serre

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

  7. Question n° 17518 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Centrales nucléaires et émissions de gaz à effet de serre

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 17346 posée par M. Hervé Maurey

    Démantèlement des installations nucléaires

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14845 posée par M. Hervé Maurey

    Démantèlement des installations nucléaires

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14601 posée par Mme Laure Darcos

    Politique nucléaire du Gouvernement

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne