Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 0781G posée par M. Yannick Jadot

    Surcoûts de production des réacteurs EPR de 2e génération

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0134G posée par Mme Laurence Garnier

    Centrale thermique de Cordemais

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0027G posée par M. Daniel Gremillet

    Recapitalisation d'EDF

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0030G posée par M. Franck Montaugé

    Recapitalisation d'EDF

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0001G posée par Mme Sophie Primas

    Politique énergétique

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 2297G posée par M. Cédric Perrin

    Rachat de la branche nucléaire de General Electric par EDF

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 2239G posée par M. Franck Menonville

    Situation d'EDF

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  8. Question n° 2240G posée par Mme Sophie Primas

    Situation d'EDF

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  9. Question n° 2089G posée par M. Jean-François Longeot

    COP26 et relance du nucléaire français

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 2097G posée par M. Bruno Belin

    Risque de blackout énergétique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible