Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 29935 posée par M. Henri Goetschy

    Centrale nucléaire de Fessenheim: publication du plan ORSEC et protection de la population

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 01955 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Renouvellement des centrales REP

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06955 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Sûreté des centrales nucléaires

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0774G posée par M. Michel Berson

    Précarité énergétique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00526 posée par M. Joël Guerriau

    Énergie nucléaire

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0371G posée par Mme Françoise Boog

    Coût de la fermeture de Fessenheim

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  7. Question n° 19412 posée par Mme Catherine Troendlé

    Coût d'une fermeture de la centrale de Fessenheim

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Forte

  8. Question n° 20585 posée par Mme Patricia Schillinger

    Sécurité et devenir de la centrale nucléaire de Fessenheim

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Forte

  9. Question n° 21231 posée par Mme Patricia Schillinger

    Incident du mois d'avril 2014 à la centrale nucléaire de Fessenheim

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Forte

  10. Question n° 1031G posée par M. Ladislas Poniatowski

    Besoins en électricité

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé de l'industrie

    Pertinence Faible